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Conditions de vente

 

ATTENTION

Afin de ne pas vous décevoir sachez que nous ne sommes qu'un couple de passionnés et non une équipe "multi-bras" partagé ente vie de famille , restauration , fabrication , achats aux quatres coins du monde et expeditions ainsi que  pour gérer entre autre , ce site , nous sommes artisans et non juste réemballeur de produits ;ce qui explique que  le délais de livraison dépend du nombre de commandes qui sont traitées ... dans l'ordre d'arrivée , beaucoup de nos articles sont de fabrications personnelles ou adaptés par nos soins , étant soucieux avant tout de la qualité de nos produits ... parfois les choses ont besoin de temps , même si dans la plupart des cas  la livraison est rapide , croyez bien que dans tous les cas nous ferons toujours au mieux . . merci à l'avance de votre compréhension et patience ...

CONDITIONS DE VENTE 


Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les ventes conclues par le biais de ce site Internet ou effectuées à l'adresse de la société.

Ce site n’adhère en aucunes manières à une quelconque apologie de faît ou de conviction

Toutes ventes soumises à réglementation spécifiques sera respectées

TVA non applicable, article 293 B du Code Général des Impôts

n° siret : 51286869600018

 ARTICLE 1 : CONDITIONS


avoir 18 ans pour tout achat  réglementé ou être représenter par une personne majeure

 

 

 ARTICLE 2 : COMMANDES


Vous pouvez passer vos commandes :

- sur Internet : www.totoenjeep.com - par courrier : eric bion 28 av des pyrénées 33114 le barp France

Attention ! Nous ne pourrons traiter de commandes reçues par courrier si elles n'ont pas été au préalable passées sur le site web. ou par email : totoenjeep@yahoo.fr  ou totoenjeep@orange.fr

 

 ARTICLE 3 : DISPONIBILITE DES ARTICLES


Pour réaliser notre vitrine et nos catalogues de vente, nous travaillons avec nos propres bases de données, enrichies d'après les informations communiquées par nos fournisseurs. Important : Si vous nous passez une pré commande, nous ne pourrions pas etre tenus responsable des éventuels délais de livraison de nos fournisseurs et sous réserve de disponibilité chez nos fournisseurs.

 

 ARTICLE 4 : PRIX


Les prix indiqués en euro sont réputés nets, hors frais de port. Toutes les commandes sont facturées en euros et payables en euros. Pour toute livraison extérieure à la France Métropolitaine, les éventuels frais de douanes ou taxes locales restent à la charge du destinataire.

 

 ARTICLE 5 : FRAIS DE PORT

Les frais de port comprennent les coûts d'affranchissement. composés d'une partie fixe et d'une partie en fonction du nombre d'articles commandés. Seuls, la zone géographique et le mode d'expédition choisi par vous-même en font varier le montant : détail des frais de port.

pour les commandes en dessous d'un kilo pour les pochoirs par exemple , ce sîte ne le permettant pas automatiquement , si envoi postal , nous vous rembourserons la différence des frais réglés automatiquement , dans le cas d'un règlement par chèque il vous suffit de nous contacter et nous vous ajusterons ceux ci..

l'envoi proposé sera toujours avec suivi et assuré par les services du transporteur ,

sauf demande spécifique de votre part , ce qui entrènera : aucuns recours en cas de perte .
Pensez à regrouper tous vos articles sur une seule commande.

 

 ARTICLE 6 : PAIEMENT


Vous disposez de plusieurs moyens de paiement offrant un maximum de garanties et de sécurité.

Vous pouvez régler :

pour la france :

Par PAYPAL : (+2,%)

*Par carte  via paypal  : (+2%)

- Par chèque , espèces ou mandat cash , en euros, compensable dans une banque française,

à l'ordre de : Eric Bion  envoyé à l'adresse : Eric Bion 28 avenue des pyrénées 33114 le barp france  

L'encaissement du chèque est réalisé à la réception de celui-ci.

for others country:

- Payment  by  PAYPAL (+2%) , cash , money order , or Western union  ou transfer

ERIC BION
IBAN :  FR2720041010011541256X02248
BIC :  PSSTFRPPBOR

 

 

 ARTICLE 7 : LIVRAISON


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Afin de ne pas vous décevoir sachez que nous ne sommes qu'un couple de passionnés et non une équipe "multi-bras" pour gérer entre autre , ce site et réaliser certains produits ;  le délais de livraison dépend du nombre de commandes qui sont traitées ... dans l'ordre d'arrivée , beaucoup de nos articles sont de fabrications personnelles ou adaptés par nos soins , étant soucieux avant tout de la qualité de nos produits ... parfois les choses ont besoin de temps , même si dans la plupart des cas  la livraison est rapide , croyez bien que dans tous les cas nous ferons toujours au mieux et vous recevrez un émail automatique de confirmation le jour de l envoi de votre paquet . merci à l'avance de votre compréhension et patience ...

Avec plaisir ; Nicole & Eric 

ce site ne prend pas en charge le tarif lettre suivie et facture automatiquement un minimum colissimo , toutefois et bien évidemment , nous remboursons toujours , la différence des frais trop perçus dans ce cas .

 

Que vous commandiez de France ou de l'étranger, nous vous livrons à domicile. Le délai d'acheminement moyen est de 48h à 60 jours , mais il ne constitue pas un délai de rigueur et nous ne pourrons pas voir notre responsabilité engagée en cas de retard de livraison .  Attention : si vous choisissez de régler par chèque ou mandat cash, la commande ne sera traitée qu'à réception de celui-ci et les délais courront en conséquence

 

 

 ARTICLE 8 : GARANTIE : SATISFAIT, ECHANGE OU REPRISE .


Qualité produits :

Conformément aux dispositions de l’article du Code de la Consommation, le client dispose, à compter de la livraison, d’un délai de 14 jours ouvrables pour retourner le produit acheté à des fins d’échange , remboursement  ou d'avoir , hors frais de port. Les frais  et la responsabilite aller et retour sont à la charge de l’acheteur. En cas,de dépassement du délais de retour les frais de transport resteront à la charge de l'acheteur .

 Si erreur manifeste du vendeur, ce dernier prendra à sa charge les frais de port d’envoi et de retour sous réserve de respecter le délais de 14 j, dans le cas d un choix personnel ou d erreur de l'acheteur  ceux ci resteront a la charge de l'acquéreur !

Les articles fournis par  nos soins sont soit d'occasions ou neufs . aucunes garanties contre tout défaut excepté les articles neufs dont le terme "garantie" est mentionné dans la description. . S'il arrivait qu'un article soit défectueux ou non conforme, nous nous engageons à trouver bien évidemment une solution, sous réserve qu'il nous soit retourné dans son emballage d'origine dans les 14 jours suivant la réception du colis.

Tous les objets , d 'occasion , de fabrications totoenjeep , ou NOS  d'epoque ne sont pas garanties ,  et ne peuvent prévaloir au mieux que d'un avoir . tous les articles " copiables" tel que caisse , boites , etiquettes , decalcomanies , pochoirs , plaques etc etc ne peuvent pretendre a aucuns remboursement , l avoir restant une entente commerciale de notre part en cas de litiges ..

Les frais de retour et de réexpédition restent intégralement à votre charge . En cas de reprise, nous garantissons qu'il sera  effectué par un échange dans un délai inférieur ou égal à 30 jours suivant la date de réception du colis retourné, ou à défaut par un avoir du même montant .  Aucun envoi en contre-remboursement ne sera accepté, quel qu'en soit le motif.

Service Après Vente :
Aucun retour ne sera accepté sans accord préalable de notre part. Afin de connaître les démarches à suivre concernant le service après vente pour tout problème ou de panne sur un produit, contactez nous à cette adresse : totoenjeep@yahoo.fr ou totoenjeep@orange.fr

Tout produit incomplet, abîmé, endommagé et/ou dont l'emballage d'origine aura été détérioré, ne sera ni repris ni échangé . La garantie consiste, selon notre choix, soit au remplacement, soit à l'échange, soit à la réparation des produits, dont vous avez la charge de nous les faire parvenir à vos frais dans le cadre de la garantie. En tout état de cause, les garanties ne couvrent pas : le remplacement des consommables, l'utilisation anormale et non conforme des produits, les défauts et leurs conséquences dus à l'intervention de l'acheteur ou d'un réparateur non agréé par ou encore par une modification du produit non prévue ni spécifiée par le vendeur ou le fabricant. Les défauts et leurs conséquences liées à l'utilisation non conforme à l'usage auquel le produit est destiné (utilisation professionnelle, collective), les produits faisant l'objet d'un contrat d'assistance et de maintenance spécifiques.
Tout retour de marchandise devra se faire impérativement par un mode de transport AVEC un numéro de suivi.

Qualité service :

vous bénéficiez notamment d'un droit de retour quelle qu'en soit la raison, vous pouvez nous retourner un article dans les quatorze jours suivant la réception de votre colis (dans son emballage cellophane d'origine impérativement et avec la facture correspondante) sachant que les frais d'envoi et de retour restent alors à votre charge.
Attention : cette garantie ne s'applique pas aux produits immédiatement reproductibles descellés , aux objets de fabrication exclusive totoenjeep , ni aux objets d 'occasion ni aux objets d'époque , la garantie ne peut s'appliquer qu'au fabrication actuelle des fournisseurs : votre article vous sera donc échangé ou a defaut nous vous accorderons un avoir correspondant a celui ci dans les meilleurs délais, sous réserve qu'il soit intact et sans trace d'utilisation.

 

 ARTICLE 9 : TRANSFERT DE PROPRIETE - TRANSFERT DE RISQUES


Le transfert de propriété des produits au profit de l'acquéreur, ne sera réalisé qu'après complet paiement du prix par ce dernier, et ce quelle que soit la date de livraison desdits produits. En revanche, le transfert des risques de perte et de détérioration des produits sera réalisé dès livraison et réception desdits produits par l'Acquéreur.

 

 ARTICLE 10 : DROIT D'ACCES ET DE RECTIFICATION


Déontologie :
Soucieu de la protection de votre vie privée, totoenjeep.com traite toutes les informations vous concernant avec la plus stricte confidentialité. Lors de vos achats, nous ne vous demandons que les informations indispensables pour un traitement de qualité et un suivi attentif de votre commande. Ces données saisies en lignes sont enregistrées sur un serveur sécuriséet effacées après finalisation de votre livraison . 

Vos droits :
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification des données vous concernant. Par notre intermédiaire vous pouvez être amenés à recevoir des propositions d'autres entreprises ou organismes, ou être informés également de nos offres par mail, par téléphone ou par courrier. Si vous ne le souhaitez pas, il suffit de nous contacter (en nous indiquant vos nom, prénom, adresse et email) :
- Par mail : totoenjeep@yahoo.fr
- Par courrier : eric bion 28 avenue des pyrenees 33114 le barp france

Concernant les cookies :
Les cookies enregistrent certaines informations qui sont stockées dans la mémoire de votre disque dur. En aucun cas, les cookies ne contiennent des informations confidentielles comme votre nom, numéro de carte…, mais vous permettent de garder en mémoire les articles que vous aviez sélectionnés lors de vos précédentes visites, les pages sur lesquelles vous aviez navigué. En outre, un message d'alerte vous demande au préalable si vous souhaitez accepter les cookies, ce que vous pouvez bien entendu refuser.

 

 ARTICLE 11 : RESPONSABILITE


Les titres et descriptions présents dans les bases de données de  ont été saisis d'après les informations communiquées par les éditeurs.  n'est pas responsable du contenu des descriptions et ne pourra voir sa responsabilité engagée à l'égard de l'acheteur. Les produits proposés répondent à la législation française en vigueur.  décline toute responsabilité si l'article livré ne respecte pas la législation du pays de livraison.  se dégage de toute responsabilité en cas d'inexécution du contrat due à un cas de force majeure (grève, inondation, incendie...).  se dégage de toute responsabilité quant au contenu des sites sur lesquels des liens hypertextes peuvent renvoyer à partir de son propre site.

 

 ARTICLE 12 : DROIT APPLICABLE


Toutes les clauses figurant dans les présentes conditions générales de vente, ainsi que toutes les opérations d'achat et de vente qui y sont visées, seront soumises au droit français, les Tribunaux seront ceux du ressort du Tribunal de Bordeaux proche du siège social de totoenjeep.com où est formé le contrat entre les parties.

 

 ARTICLE 13 : ACCEPTATION DE L'ACHETEUR


Les présentes conditions générales de vente ainsi que les tarifs sont expressément agréés et acceptés par l'Acheteur, qui déclare et reconnaît en avoir une parfaite connaissance, et renonce, de ce fait, à se prévaloir de tout document contradictoire et, notamment, ses propres conditions générales d'achat, l'acte d'achat entraînant acceptation des présentes conditions générales de vente.

Les présentes conditions sont modifiables à tout moment sans préavis et consultable ICI.